Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIBAT
INDIBAT FRANCE, Société à Responsabilité Limitée SARL

Numéro de dépôt :
3805566
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
INDIBAT de INDIBAT FRANCE

Présentation de la marque INDIBAT

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDIBAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDIBAT FRANCE domicilié(e) 400 Avenue Roumanille SOPHIA ANTIPOLIS 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 596 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque INDIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIBAT est expirée depuis le 11 février 2021.

INDIBAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INDIBAT FRANCE , GROUPE INTERPRO MED ACTIVATEUR D EMPLOI ET CARRIERES


INDIBAT FRANCE, Société à Responsabilité Limitée SARL - 400 Avenue Roumanille SOPHIA ANTIPOLIS 06410 BIOT - France - SIREN 499596070


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Bureaux de placement de personnel ; service de replacement de salariés ; recrutement de personnel à temps partiel, temporaire et permanent ; consultation en matière de gestion du personnel ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; recrutement de personnel ; mise à disposition en ligne d'annonces d'offres d'emploi ; comptabilité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de déclarations fiscales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation des affaires ; préparation de feuilles de paye ; consultation pour les questions de personnel ; conseils en organisation et direction des affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ;

Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; conseils en matière de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation.